Vous avez déjà entendu le terme sauf que cela ne vous aide pas à l’orthographier puisque de toute façon il se prononcera « lègue » qu’il s’écrive leg ou legs et vous aimeriez par ailleurs en savoir un peu plus sur ce à quoi correspond le terme plus précisément ? Nous allons commencer par aborder ces deux points avant de voir en quoi le contrat d’assurance vie est avantageux dans le cadre d’un Legs.
Orthographe du mot, leg ou legs
Le mot leg se termine par un « s » bien qu’étant employé au singulier. Il faut donc bel et bien écrire « un legs » et non « un leg ». Bien évidemment, si vous l’écrivez au pluriel, le « s » final ne disparaît pas et ne se double pas non plus. Il faudra donc écrire « des legs ».
De quoi s’agit-il quand on parle de legs ?
Malheureusement pour lui, il n’y a pas que dans son orthographe que l’on se méprend avec le legs. En effet, le terme de legs est très fréquemment employé dans un sens qui n’est pas celui qu’il devrait être et de fait la véritable signification est parfois galvaudée. Un legs est un acte par lequel il y a une transmission d’un (ou plusieurs) bien d’un défunt, lequel ayant acté cette transmission à titre gratuit de son vivant par le biais d’un testament.
Ce dernier ne prenant effet qu’au moment où intervient le décès du légateur. Si on emploie plus régulièrement le terme de donateur, il ne faut pas pour autant confondre le legs avec la donation les deux n’étant pas soumis aux mêmes règles.
Legs universel conjoint
Il est possible de faire un legs universel conjoint permettant de léguer l’ensemble de ses biens à plusieurs légataires universels (alors même que la répartition n’est pas forcément égale). Ainsi, si trois légataires universels sont nommés, l’un peut recevoir 10%, tandis que les deux autres auront 45% chacun. Ce sont les indications du rédacteur du testament qui détermine cette répartition du legs universel conjoint. Attentions, dettes et charges sont également récupérées par les bénéficiaires et chacun a les mêmes droits et obligations au regard de ces legs.
Avantages du contrat d’assurance vie lors d’un legs
Pour plus de détails à ce sujet, nous vous invitons à aller lire notre article sur le principe de légataire à titre universel dans lequel nous vous expliquons plus en détails dans quelle mesure le contrat d’assurance vie sera une protection pour le ou les héritiers. L’assurance vie peut en effet faire partie intégrante d’une stratégie de succession entre des héritiers au moment du décès du souscripteur.
N.O